Mentions légales

Brouillon à compléter — les informations entre crochets [ ] doivent être remplacées par les données réelles de votre entreprise avant publication (raison sociale, forme juridique, numéro d'enregistrement, siège social). Ce contenu n'a pas de valeur juridique tant qu'il n'est pas complété et, le cas échéant, relu par un professionnel du droit.

1. Éditeur du site

Le service Cilaris est édité par [Raison sociale de l'entreprise], [forme juridique, ex. SARL], au capital de [montant du capital] FCFA, immatriculée au Registre du Commerce et du Crédit Mobilier (RCCM) sous le numéro [numéro RCCM], dont le siège social est situé [adresse complète, ville, pays].

• Numéro de contribuable / identifiant fiscal : [identifiant fiscal]
• Représentant légal : [nom et fonction du représentant légal]
• Contact : contact@cilaris.com

2. Hébergement

L'application est hébergée sur un serveur privé virtuel (VPS) situé chez [nom de l'hébergeur], [adresse de l'hébergeur].

3. Directeur de la publication

[directeur de la publication].

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant Cilaris (textes, marque, logo, structure, base de données, code source) est la propriété exclusive de [Raison sociale de l'entreprise], sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

5. Marques tierces citées

Cilaris s'interconnecte avec des services tiers, notamment WhatsApp Business Platform et Meta for Developers (Meta Platforms, Inc.), ainsi que, selon la configuration de chaque entreprise cliente, des fournisseurs SMS (ex. Twilio) et des fournisseurs d'intelligence artificielle (Anthropic Claude, OpenAI GPT, Google Gemini). Ces marques appartiennent à leurs propriétaires respectifs ; Cilaris n'est affilié à aucune de ces sociétés au-delà d'une utilisation technique de leurs API publiques.

6. Limitation de responsabilité

Cilaris met tout en œuvre pour assurer la disponibilité et l'exactitude des informations diffusées, sans garantie d'absence d'erreur ou d'interruption. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du service, y compris l'indisponibilité temporaire de services tiers intégrés (WhatsApp Cloud API, fournisseurs IA, fournisseurs SMS).

7. Contact

Pour toute question relative à ces mentions légales : contact@cilaris.com.